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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN –s
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SOLETYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLETYS
SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN – (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3260249
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
SOLETYS de SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN –s

Présentation de la marque SOLETYS

Déposée le 1 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN –s auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLETYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN –s domicilié(e) Espace d'Activités Fernand Finel,50430 LESSAY - 50430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 612 552 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SOLETYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLETYS est expirée depuis le 1 décembre 2013.

SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN –s a également déposé les autres marques suivantes : DÉCOUVERTE SAVEUR , DÉCOUVERTE ÉMOTION , DÉCOUVERTE PLAISIR , DÉCOUVERTE ÉVASION , (Marque figurative)


SOLÉCO SOCIÉTÉ LÉGUMIÈRE DU COTENTIN – (Société par actions simplifiée) - Espace d'Activités Fernand Finel,50430 LESSAY - 50430 - France - SIREN 327612552


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Fruits conservés, séchés, cuits et surgelés ; salades de fruits ; compotes de fruits ; marmelades, gelées comestibles et confitures ; boissons lactées à base de fruits. Fruits frais. Jus de fruits, boissons non alcooliques à base de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.